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Marques déposées par LES CONFITURES DU CLOCHER
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LA MOUTARDERIE DU CLOCHER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MOUTARDERIE DU CLOCHER
LES CONFITURES DU CLOCHER

Numéro de dépôt :
4617754
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2030
LA MOUTARDERIE DU CLOCHER de LES CONFITURES DU CLOCHER

Présentation de la marque LA MOUTARDERIE DU CLOCHER

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par LES CONFITURES DU CLOCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MOUTARDERIE DU CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est LES CONFITURES DU CLOCHER domicilié(e) 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque LA MOUTARDERIE DU CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUTARDERIE DU CLOCHER arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

LES CONFITURES DU CLOCHER a également déposé les autres marques suivantes : Naturellement Sublime ILE DE RÉ , ILE DE RÉ , (Marque figurative) , LES CONFITURES DU CLOCHER , Les Confitures du Clocher île de Ré , ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS , LES MOUTARDES DU CLOCHER


LES CONFITURES DU CLOCHER - 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Ail conservé ; baies conservées ; cornichons ; huiles à usage alimentaire ; oignons [légumes] conservés ; légumes conservés ;

Condiments ; assaisonnements ; câpres ; verjus [assaisonnements] ; farine de moutarde ; moutarde ; graines de moutarde ; épices ; vinaigres ; sauces ;

Services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet des produits suivants : ail conservé, baies conservées, cornichons, huiles à usage alimentaire, oignons [légumes] conservés, condiments, assaisonnements, câpres, verjus [assaisonnements], farine de moutarde, moutarde, graines de moutarde, épices, vinaigres, sauces, vaisselle, vêtements, tabliers, sacs à provisions, aimants décoratifs [magnets], livres, confitures, gâteaux, biscuits, pâtisseries, biscuits salés.